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Le texte sur les génocides au Sénat fin janvier

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  • Le texte sur les génocides au Sénat fin janvier

    Le Monde, France
    4 janv 2012

    Le texte sur les génocides au Sénat fin janvier
    LEMONDE.FR

    Le ministre chargé des relations avec le Parlement, Patrick Ollier, a
    indiqué, mercredi 4 janvier, que la proposition de loi visant à
    sanctionner la négation de tous les génocides, dont celui des
    Arméniens en 1915, passera devant le Sénat dans les huit derniers
    jours de janvier.

    "Un consensus existe sur ce texte, le groupe socialiste au Sénat a
    demandé son inscription à l'ordre du jour et la majorité est
    d'accord", a déclaré M. Ollier. Le chef de file des sénateurs
    socialistes, François Rebsamen, avait demandé, dès le 23 décembre
    2011, l'inscription du texte "dans les plus brefs délais".

    "Il ne s'agit pas d'une loi mémorielle, a insisté le ministre. Ce qui
    a été fait en 1991 pour la Shoah, la sanction du négationnisme, ne l'a
    pas été en 2001 lorsque la France a reconnu le génocide arménien. Il
    n'y a pas de raison que la négation d'un génocide soit sanctionné, et
    pas la négation de l'autre. Il s'agit d'une simple coordination
    pénale."

    "VOCATION À ÊTRE DÉFINITIVEMENT ADOPTÉE PAR LE PARLEMENT"

    Le vote, le 22 décembre, par l'Assemblée nationale, de cette
    proposition de loi, qui prévoit de punir d'un an de prison et de 45
    000 euros d'amende la négation d'un génocide reconnu par la loi
    française, a entraîné le gel par la Turquie de sa coopération
    politique et militaire avec la France.

    Interrogé sur le risque de voir Ankara réagir encore plus vivement au
    vote du Sénat qu'elle ne l'avait fait à celui de l'Assemblée, M.
    Ollier a répondu "qu'une proposition de loi votée à l'Assemblée a
    vocation à être définitivement adoptée par le Parlement". "Son vote
    par une deuxième assemblée [le Sénat] ne me semble pas devoir susciter
    de réactions supplémentaires, d'où qu'elles viennent."

    http://www.lemonde.fr/politique/article/2012/01/04/le-texte-sur-les-genocides-au-senat-fin-janvier_1625586_823448.html

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